COLLEGE F. VILLON À MULHOUSE DECONSTRUCTION/RECONSTRUCTION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DE CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX COMME REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - CONTRAT DE LICENCE DE MARQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT RELATIF A L'ACCORD-CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE DE MULHOUSE 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRAVAUX DE RACCORDEMENT DE LA STATION D'IRRIGATION AU-LIEU DIT BACHAKER, HORS AGGLOMÉRATION DE LA COMMUNE D'ALGOLSHEIMCONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/12/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin